Ecoutez A propos Conseil communautaire du 16 novembre 2023 Conseil communautaire du 16 novembre 2023 2023-11-01 Décision modificative n°2 - Budget principal.pdf 120,82 kB Ecoutez 2023-11-02 Admission en non valeur de créances.pdf 98,60 kB Ecoutez 2023-11-03 Subvention d'équilibre complémentaire CIAS - Année 2023.pdf 109,30 kB Ecoutez 2023-11-04 Autorisation défrichement EHPAD Sabres.pdf 113,65 kB Ecoutez 2023-11-05 Fixation des tarifs relatifs à l'ALSH et aux sorties Ados.pdf 247,94 kB Ecoutez 2023-11-06 Convention avec le lycée de Sabres pour la prise en charge des repas de l'ALSH de Sabres.pdf 113,93 kB Ecoutez 2023-11-07 Fixation du tarif de restauration pour les adultes et les enfants hors CCCHL.pdf 108,17 kB Ecoutez 2023-11-08 Prise en charge des frais engagés par les communes pour le fonctionnement des écoles.pdf 151,70 kB Ecoutez 2023-11-09 Renouvellement du dispositif de financement de la plateforme PRECORENO.pdf 217,98 kB Ecoutez 2023-11-10 Désignation d'un représentant à la CLE du SAGE du Bassin de la Midouze.pdf 112,32 kB Ecoutez 2023-11-11 Mise à jour du tableau des effectifs.pdf 128,83 kB Ecoutez 2023-11-12 Mise en oeuvre du recours au Contrat d'Engagement Educatif - Modification.pdf 128,98 kB Ecoutez
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