Ecoutez A propos Conseil communautaire du 11 septembre 2024 Conseil communautaire du 11 septembre 2024 2024-09-01 FPIC - Modalités de répartition au titre du prélèvement.pdf 124,39 kB Ecoutez 2024-09-02 FPIC - Modalités de répartition au titre du reversement.pdf 126,08 kB Ecoutez 2024-09-03 Fixation de la durée de convergence des taux communaux de CFE.pdf 128,75 kB Ecoutez 2024-09-04 TEOM - Perception en lieu et place du SEDHL pour les communes d'Argelouse, Belhade, Callen, Luxey, Mano, Moustey, Pissos, Sore.pdf 142,24 kB Ecoutez 2024-09-05 TEOM - Non exonération relative à l'éloignement des points de collecte.pdf 116,60 kB Ecoutez 2024-09-06 Zone France Ruralités Revitalisation - Exonération de CFE.pdf 125,79 kB Ecoutez 2024-09-07 Mandat de délégation de maitrise d'ouvrage EHPAD Sabres - Avenant n°1.pdf 109,93 kB Ecoutez 2024-09-08 Demande de subvention dans le cadre du deploiement du Mumo sur le territoire communautaire.pdf 123,38 kB Ecoutez 2024-09-09 Fixation de tarifs relatifs à la vente de matériel et de véhicules.pdf 108,17 kB Ecoutez 2024-09-10 Conclusion d'une convention avec le CDG 40 dans le cadre de l'élaboration d'un PICS.pdf 134,83 kB Ecoutez 2024-09-11 Renouvellement de la convention avec l'ADACL portant sur la mise en oeuvre d'un observatoire de l'économie.pdf 125,88 kB Ecoutez 2024-09-12 Adhésion à la convention de participation relative au risque prévoyance du CDG 40.pdf 225,68 kB Ecoutez 2024-09-13 Fixation du montant de la participation obligatoire au titre du risque prévoyance.pdf 142,65 kB Ecoutez 2024-09-14 Mise à jour du tableau des effectifs.pdf 131,96 kB Ecoutez
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