Ecoutez A propos Conseil communautaire du 13 juillet 2023 Conseil communautaire du 13 juillet 2023 2023-07-01 Fonds de péréquation Intercommunal et Communal (FPIC) - Modalités de prélèvement pour l'année 2023.pdf 127,13 kB Ecoutez 2023-07-02 Fonds de péréquation Intercommunal et Communal (FPIC) - Modalités de répartition pour l'année 2023.pdf 129,56 kB Ecoutez 2023-07-03 Fixation du prix de vente des bennes de la déchetterie de Moustey.pdf 101,29 kB Ecoutez 2023-07-04 Participation au capital de la SCIC du Collectif Local des Artisants du Spectacle.pdf 120,15 kB Ecoutez 2023-07-05 Avenants aux marchés de travaux portant sur la réhabilitation de la friche de Moustey.pdf 135,59 kB Ecoutez 2023-07-06 Arrêt du bilan de la concertation publique portant sur l'élaboration du PLUiH.pdf 12,41 MB Ecoutez 2023-07-07 Arrêt du bilan de la concertation publique portant sur l'élaboration du RLPi.pdf 3,69 MB Ecoutez 2023-07-08 Lancement d'études complémentaires par le Sydec dans le cadre de la révision du schéma d'assainissement.pdf 110,20 kB Ecoutez 2023-07-09 ZAE Moulin de Haut à Escource - Vente d'une parcelle à l'entreprise CARAVAN PARK MODULO.pdf 120,58 kB Ecoutez 2023-07-10 Accord de confidentialité avec Engie Green dans le cadre de projets d'installation de centrales photovoltaiques.pdf 124,15 kB Ecoutez 2023-07-11 Renouvellement de la convention avec la Commune de Lue pour l'acceuil des élèves du 3ème cycle à l'école de Labouheyre.pdf 109,25 kB Ecoutez 2023-07-12 Participation des communes de résidence aux frais de scolarité des élèves domicilés hors du territoire de la CCCHL - Forfaits de scolarisation 2020 à 2023.pdf 115,03 kB Ecoutez 2023-07-13 Appel à projet relatif à la mise en oeuvre de Contrats Locaux d'Accompanement à la Scolarité (CLAS).pdf 116,98 kB Ecoutez 2023-07-14 Mise à jour du règlement relatif à l'Acceuil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH).pdf 446,12 kB Ecoutez 2023-07-15 Conventions relatives à la gestion des accès nautiques à la Leyre.pdf 109,86 kB Ecoutez 2023-07-16 Adhésion au service de référent déontologue des élus locaux du CDG 40.pdf 139,96 kB Ecoutez 2023-07-17 Création d'emplois temporaires dans le cadre de besoins liés aux activités périscolaires et extrascolaires.pdf 112,36 kB Ecoutez 2023-07-18 Mise à jour du tableau des effectifs.pdf 170,71 kB Ecoutez
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