Ecoutez A propos Conseil communautaire du 05 octobre 2023 Conseil communautaire du 05 octobre 2023 2023-10-01 Instauration Fiscalité Professionnelle Unique (FPU).pdf 147,44 kB Ecoutez 2023-10-02 Création et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).pdf 127,53 kB Ecoutez 2023-10-03 Prise de participation au capital de l'Agence France Locale.pdf 227,66 kB Ecoutez 2023-10-04 Décision modificative n°1 - Budget Principal.pdf 133,52 kB Ecoutez 2023-10-05 Adhésion à l'association Nouvelle Aquitaine des Achats Publics Responsables (3AR).pdf 119,92 kB Ecoutez 2023-10-06 Avis relatif à la création d'une zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS) sur la Commune de Saugnac.pdf 324,68 kB Ecoutez 2023-10-07 Opposition au projet de création d'une centrale photovolatique au sol sur la Commune de Solférino.pdf 164,17 kB Ecoutez 2023-10-08 Abandon du projet relatif à la construction d'un funérarium sur la Commune de Labrit.pdf 111,31 kB Ecoutez 2023-10-09 ZAE Moulin de Haute - Vente d'une parcelle à l'entreprise CARAVAN PARK MODULO.pdf 128,75 kB Ecoutez 2023-10-10 Participation financière aux actions menées en partenariat avec le PNRLG - Année 2023.pdf 156,86 kB Ecoutez 2023-10-11 TEOM - Non éxonération relative à l'éloignement des points de collecte.pdf 114,75 kB Ecoutez 2023-10-12 Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born.pdf 123,70 kB Ecoutez 2023-10-13 Mise à jour du tableau des effectifs.pdf 135,80 kB Ecoutez 2023-10-14 Adoption de l'appel pour une société landaise sans violence contre les femmes.pdf 156,53 kB Ecoutez